Mentions Légales

1. Identification de l’entreprise

Nom de l’entreprise : Arch Concept
Forme juridique : SAS
Siège social : 13 rue Chevreul, Maison Alfort 94700, France
Numéro SIRET : 843 387 952 00016
Numéro TVA intracommunautaire : FR57843387952
Responsable de la publication : BAKIR Ramy
Email : contact@archconcept.frContact@archconcept.fr
Téléphone : 06 67 97 29 74

2. Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : HOSTINGER

3. Propriété intellectuelle

Le site Arch Concept et l'ensemble de son contenu (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, logiciels) sont protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou distribution, sans autorisation préalable, est strictement interdite.

4. Responsabilités

L’entreprise Arch Concept s'efforce de fournir des informations exactes et mises à jour sur son site web. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni de l'utilisation faite de ces informations par les utilisateurs.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web. Arch Concept décline toute responsabilité quant au contenu et à la politique de confidentialité de ces sites tiers.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Maisons-Alfort.